Reunion du Conseil du 19 septembre 2007

Angers 20H30

Ordre du Jour:

Approbation du dernier Compte-Rendu

Modifications des indemnisations

Etude des demandes d’exonération de cotisation

Procédure d’inscription au tableau 

Tableau de l’Ordre :

Etude de 93 dossiers d’inscription ( 346 enregistrés)

Versements des indemnités

Fixation des dates de réunions et permanences

Durée 5 Heures

Comments

[hugues chassang]

je vois a la lecture du blog que vous avez versé les indemnités aux élus. Peux tu me dire sur quelle base ? avez vous pris la base arrêtée par le CNO ou avez vous défini d'autres critères ?
Doit-on accepter des critères différents selon les départements ou faut-il appliquer les critères et montants fixéx par le national? Perso je pense qu'il faut une inuformisation des choix.
Merci de ta réponse.