Réunion du Conseil
Réunion du Conseil : Angers 20h30
Approbation dernier CR
Bilan activités
État des finances
Tableau
5 inscriptions
5 transferts entrants
6 transferts sortants
4 changements d’activités
5 déménagements
1 démission du Conseil
2 départs en retraite
1 décès
Bilan des Commissions
Contrats :
23 contrats ont été étudiés pour la période
13 appellent des corrections
Exonérations
10 demandes
8 acceptations
Publicité
modification de l’utilisation de l’enseigne
Conciliations
Classement de l’affaire N°35 le 22 mars 2012
Classement de l’affaire N°38 le 6 février 2012
Exercice illégal :17 injonctions
Questions diverses
Journée des Présidents
INCA
Sectes et dérives sectaires
Calendrier du Conseil…
Durée 4 heures