22 avril 2014
Deuxième réunion du Conseil
Ordre du jour :
Point 1 : approbation du dernier CR
Point 2 : bilan de l’activité
- Bilan des 3 dernières années remise des fascicules reliés
Point 3 : état des finances
Point 4 : tableau
- 1 Inscription
- 2 Transferts départ
- 7 Changement d’activité
- 2 Exercice forain
Point 5 : bilan des commissions
Commission contrats
Le mardi 2 avril 2014
Cf. réunion contrats
Point 6 : conciliations et plaintes
Point 7 : exercice illégal
Point 8 : code de déontologie
Point 9 : questions diverses
- Dossier Patrice Applincourt
- Parking Angers
Planning:
Fin de la réunion: 00h20
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