23 octobre 2008

Réunion du Conseil

Réunion du Conseil : Angers 21H00 Approbation du dernier compte-rendu Dossiers d'inscription Décision de contestation du délibéré de la chambre d’appel régionale pour l’acceptation d’inscription d’un confrère refusé par le Conseil départemental Durée 1 heure 30 Pour la première fois dans son histoire le Conseil a décidé de donner une suite à un refus d'inscription : Un confrère dont l'inscription avait été refusée a fait appel à la chambre régionale. Celle ci ayant donner son... [Lire la suite]

08 octobre 2008

Réunion du bureau

Réunion de 4 heures 15 Avec au menu la gestion de la vie du Conseil et les suites de l'audition de la chambre d'appel régionale qui a autorisé l'inscription au Tableau d'un confrère contre notre avis. Il en découle son inscription de fait et l'obligation de modifier notre calendrier de façon à ce que le Conseil vote les suites à donner à cette procédure.