23 mars 2011

Commission contrats

27 contrats ont été étudiés pour la période février-mars 13 remarques notifiées 4 Assistanats 7 contrats de remplacements 2Cession de part 6 contrats de travail 1 projet d’assistanat collaborateur 2 SCM 1 Projet SCM 1 Projet Bail professionnel 1 contrat EHPAD   Durée 2 heures  
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05 juillet 2010

Réunion de la commission des contrats

Réunion de la commission contrat Angers 20H30 Etude des 21 contrats  dernièrement transmis après étude préalable de la juriste. 2 Assistanats et 2 projets et 2 contrats d’exercice professionnel 2 de collaboration libérale et 14 de remplacements Rédaction de 22 courriers Rédaction d’un courrier vers les non déclarants de contrat. Durée 2 Heures
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01 juin 2010

Réunion de la commission des contrats

Réunion de la commission contrat Angers 20H30 Etude des 8 contrats  dernièrement transmis après étude préalable de la juriste. 5 Assistanat et 1 contrat de bail professionnel Et une convention HAD Rédaction de 10 courriers Etude de dossiers transmis lors de l’inscription au Tableau Durée 2 Heures Prochaine réunion le 5 juillet 2010
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03 mai 2010

Réunion de la commission des contrats

Réunion Commission Contrat Présents : A. POIRIER, D DUPONT Rapporteur : Dominique DUPONT Objet : contrôle des contrats posant des problèmes ·         8 contrats ont été étudiés ·         Après lecture de chacun d’eux nous avons procédés à la rédaction de 13 courriers vers les signataires          1 Assistanat, 3 remplacements et 2 contrats de bail professionnel 1 exercice professionnel en clinique et 1... [Lire la suite]
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23 décembre 2009

Réunion de la commission Contrat

Réunion mensuelle pour : valider les nouveaux contrats du mois: 29 commencer à rattraper le retard sur les dossiers déposé lors de l'inscription qui devrons être ajours en juillet 2010: 15 dossiers ne contenant que 9 contrats prochaine séance le 2 février 2010
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18 septembre 2008

Résultat des élections au CNOMK

Résultats des élections du 18 septembre 2008 􀂾 Collège interne de la Chambre disciplinaire nationale : Titulaires libéraux : Yves AZZOPARDI, Jean-Paul DAVID, Marcel MICHALON, Georges PAPP, Eric-Hubert WAGNER Titulaire salarié : Marc GROSS Suppléant libéraux : Lionel JOURDON Suppléant salariés : Michel PAPAREMBORDE 􀂾 Commission nationale d’arbitrage Collège interne Jean-Paul DAVID Didier EVENOU Yvan TOURJANSKY Collège externe Patrick BEGUIN Camille PETIT Alain VESSILLIER 􀂾 ... [Lire la suite]
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