19 février 2012

Conditions des contrats de collaborations libérales

Vous allez touver ici le texte  cadre des contrats de collaboration libérale.: Exemples_de_clauses_relatives_au_contrat_de_collaboration_lib_rale___CNOMK__15
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27 septembre 2011

Réunion de la commission contrat Angers 21h00 38 contrats ont été étudiés pour la période 12 sont OK 21 courriers 25 remplacements 6 Assistanats 2 avenants de contrats d’assistanat 2 contrat HAD 1 projet contrat EHPAD 1 promesse de vente 1 cession de parts Durée 2 heures
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23 mars 2011

EHPAD

M. Xavier BERTRAND vient d'annoncer aujourd'hui le repport au 30 juin 2011 de la date de signature des contrats EHPAD. Il est donc prudent d'attendre pour signer ces contrats.
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05 juin 2009

Contrat de remplacement

Le conseil lors de sa séance du 28 mai a validé un modèle de contrat de remplacement. Celui ci rédigé par le CROMK des Pays de Loire et amendé par le Conseil du Maine et Loire et totalement conforme aux directives de l'Ordre national et du code de déontologie. Nous vous le mettons en ligne sous deux formes: l'une sous Word permet de remplacer les noms pour le personaliser en ayant enlevé le filigrame "modèle" vous pouvez le télécharger ici: modele_contrat_remplacement_CDOMK49_bis l'autre sous pdf permet de le... [Lire la suite]
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15 avril 2009

Réunion de la commission des contrats

La commission s'est réunie pour mettre en place matériellement son fonctionnement. Les contrats devant être aux nomes pour novembre 2010 nous avons retenu le principe d'avoir tous les anciens contrats à jours pour juillet 2010 de façon a avoir un peu de marge Les contrats sont d'abord étudiés par la juriste puis en cas de problème les membres de la commission se prononcent. N'oublier donc pas de nous transmettre vos contrats A noter la publication proche d'un contrat type de remplacement par le CROMK
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24 janvier 2009

Contrats types

Nous attendions tous des contrats types... Mais voila que le CNOMK, a décider de nous donner uniquement des clauses indispensables ou minimum pour que vous puissiez rédiger vos contrats... Vous les trouverez en cliquant sur le type de contrat que vous désirez rédiger: Clauses_relatives_au_contrat_de_collaborateur_liberal Clauses_relatives_au_contrat_de_remplacement Clauses_relatives_au_contrat_dexercice_liberal_en_etablissement_prive Clauses_relatives_contrat_dassociation_sans_mise_en_commun_des_honoraires bonne... [Lire la suite]
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