05 juin 2009
Contrat de remplacement
Le conseil lors de sa séance du 28 mai a validé un modèle de contrat de remplacement.
Celui ci rédigé par le CROMK des Pays de Loire et amendé par le Conseil du Maine et Loire et totalement conforme aux directives de l'Ordre national et du code de déontologie.
Nous vous le mettons en ligne sous deux formes:
l'une sous Word permet de remplacer les noms pour le personaliser en ayant enlevé le filigrame "modèle" vous pouvez le télécharger ici: modele_contrat_remplacement_CDOMK49_bis
l'autre sous pdf permet de le photocopier sur un recto-verso et de le compléter à la main, vous pouvez le télécharger ici: Contrat_remplacement_phocopiable
N'oubliez pas de nous les faire parvenir avant votre remplacement, un par signataire accompagné d'une lettre nous précisant que vous alllez vous faire remplacer, vous pouvez télécharger un modèle ici: Annonce_CDO_remplacement
Bonne recherche de remplaçant(e)...
15 avril 2009
Réunion de la commission des contrats
La commission s'est réunie pour mettre en place matériellement son fonctionnement.
Les contrats devant être aux nomes pour novembre 2010 nous avons retenu le principe d'avoir tous les anciens contrats à jours pour juillet 2010 de façon a avoir un peu de marge
Les contrats sont d'abord étudiés par la juriste puis en cas de problème les membres de la commission se prononcent.
N'oublier donc pas de nous transmettre vos contrats
A noter la publication proche d'un contrat type de remplacement par le CROMK
24 janvier 2009
Contrats types
Nous attendions tous des contrats types...
Mais voila que le CNOMK, a décider de nous donner uniquement des clauses indispensables ou minimum pour que vous puissiez rédiger vos contrats...
Vous les trouverez en cliquant sur le type de contrat que vous désirez rédiger:
Clauses_relatives_au_contrat_de_collaborateur_liberal
Clauses_relatives_au_contrat_de_remplacement
Clauses_relatives_au_contrat_dexercice_liberal_en_etablissement_prive
Clauses_relatives_contrat_dassociation_sans_mise_en_commun_des_honoraires
bonne lecture
