24 mai 2011

Réunion de la commission entre-aide

20h30 Réunion de la commission exonération     Pour examiner les 7 demandes de minorations de cotisations pour 2011. Et faire le bilan de l'action menée la veille pour aider un confrère angevin victime d'un accident.   Durée 3 heures.  
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28 avril 2010

Réunion de la commission exonération

20H30 Réunion de la commission exonération Elle a eu a examiner les 22 demandes de minorations de cotisations pour 2010. L'avis de la commission sera voté lors de la prochaine séance du Conseil le 19 mai et fixera donc le montant des cotisations des confrères en difficulté qui ont transmis a temps un dossier complet. Durée 3 heures 30
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30 mars 2010

Demandes exonération cotisations 2010

Plus qe 2 jours pour nous transmettre vos demandes d'exonérations...
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18 mars 2010

Demandes exonération cotisations 2010

Plus qe 15 jours pour nous transmettre vos demandes d'exonérations...
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20 février 2010

Demandes exonération cotisations 2010

Les exonérations de cotisations pour 2010 sont cette année sous la seule responsabilité des départements. Donc pour le Maine et Loire voici la procédure retenue: vous devez en faire la demande avant le 31 mars 2010 en joignant une lettre motivée des causes qui vous aménent à demander cette exonération une photocopie de votre avis d'imposition complet reçu en septembre 2009. cette demande bloquera automatiquement votre appel de cotisation la commission se réunira fin avril pour statuer sur votre demande et au vu de... [Lire la suite]
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23 septembre 2009

Réunion de la commission entreaide

La commission à étudié les 18 demandes de minoration de cotisations pour 2009. Il manque encore quelques avis d'imposition. La réunion de Conseil du 30 septembre permettera de statuer avant l'envoi au Conseil National pour la décision finale.
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